- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Grièges
3 results directly related Exclude narrower terms
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Pouillat
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne