- 1Q3
- Dossier
- 1851-1979
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
40 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).