Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
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Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
- NT Bailleboeuf (Chavannes-sur-Reyssouze Ain, France ; hameau)
- NT Broubes, Bief des (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT But de Vial (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Carruge, Communal de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT Chalamandray (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin de petite communication n°7
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin du Tronchay
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin rural dit de la Colaine
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Hôtel-restaurant Faure
- NT Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Immeuble Soubriez
- NT Chavannes, Prairie de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT Fenil (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Geffe (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Granges (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT L'Église (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT La Besace, Pont de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT La Prairie (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Charrières (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Chenallières, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Leschères, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT Moulin Neuf, Bief du (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT Nay, Prairie de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
- NT Vial, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
Equivalent terms
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Associated terms
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
15 Archival description results for Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
10 results directly related Exclude narrower terms
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
- 1M2
- File
- 1905-1981
Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- 3O1
- File
- 1829-1982
Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_006
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Untitled
- 3D2
- File
- 1791-1865
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
- FRAC01094-S1-3
- Fonds
- 1896-1973
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_007
- Item
- 1792
Untitled
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
- 1N2
- File
- 1807-1964
Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).
[1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
- 03D001_001
- Item
- 1791
Untitled
Détermination et modification du territoire.
- 3D1
- File
- 1791-1956
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Délimitation du territoire communal.
- 1G6
- File
- an XII (1804)-1810
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
- 1O2
- File
- 1856-1983
Chemin d’intérêt commun n°34 de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin : plan d’alignement de la traverse de Chavannes-sur-Reyssouze (1882).
Chemin rural dit de la Colaine, alignement : arrêté municipal portant alignement, procès-verbal d’estimation d’un terrain à aliéner en suite d’un alignement (1890).
Demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1856, 1858-1859, 1863, 1865, 1868, 1892-1983).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
- 03D001_005
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Untitled