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- GG6
- Dossier
- 1690, 1790
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu (1690, 1790).
- 1G25
- Dossier
- 1872-1879, 1922
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses : rôles (1922). Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations individuelles (1872-1879).
- 3F4
- Dossier
- 1887-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Libre introduction de cépages américains dans l’arrondissement de Louhans (Saône-et-Loire) : avis d’enquête publique (1887).
Ateliers publics de distillation, localisation des emplacements : arrêté du maire, correspondance (1916-1932).
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1978-1982).
Personnel de l’association foncière.
- 11W3
- Dossier
- 1956-1978
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Rémunération du receveur municipal, comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1959).
Secrétaire de l’association, nomination : délibérations (1956, 1970) ; démission : lettre de démission (1974).
Indemnisation du garde champêtre communal : délibération (1971).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1975-1978).
- 5Q4
- Dossier
- 1892-1923
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
- 5Q2
- Dossier
- 1852-1955
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, questionnaires, instruction (1949).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, états des allocations mensuelles, pièces annexes (1907, 1929).
Carte sociale des économiquement faibles : déclarations, questionnaires (1954-1955).
Encouragement national aux familles nombreuses : déclaration-demande (1933).
Retraites : certificat de vie (1897).
Gestion individuelle et collective.
- 2K2
- Dossier
- 1908-1990
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).
- 2I2
- Dossier
- 1889-1967
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Immatriculation : registre (1896-1924) ; statistiques : état nominatif (1897) ; déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889, 1896) ; délivrance de la carte d’identité : registres (1935-1936) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1935-1936, 1957, 1967).
- 2H5
- Dossier
- 1878-1914
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement et de cantonnement [1882]. Changements de domicile : déclarations individuelles (1914). Champ de tir. – Établissement : lettres de Couder, capitaine commandant de la 4e Compagnie du 1er Bataillon du 55e Régiment territorial d’infanterie (1878, 1880). Militaires : état nominatif des électeurs du 8e Régiment d’infanterie appartenant à la commune de Pouillat (XIXème siècle).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H2
- Dossier
- 1925-1940
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
- 6F1
- Dossier
- 1933
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 3F4
- Dossier
- 1888, 1972
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
- 3F1
- Dossier
- 1882-1953
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
- 12W4
- Dossier
- 1950-1995
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Traitement du secrétaire du syndicat : délibérations (1950, 1976, 1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1966, 1968) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1966-1967) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1971-1995) [1].
[1] Lacunes : 1972 et 1994.
Personnel de l’association foncière.
- 11W2
- Dossier
- 1981-2005
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).
Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).
Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).
Œuvres scolaires et périscolaires.
- 1R2
- Dossier
- 1849-1979
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
- 2K1
- Dossier
- 1932-1983
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Élections socioprofessionnelles.
- 1K5
- Dossier
- 1909-1982
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).
- 3F4
- Dossier
- 1924-1959
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946).
Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).
Céréaliculture et viticulture.
- 3F2
- Dossier
- 1938-1978
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941).
Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958).
Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945).
Viticulture [1] : liste des parcelles viticoles arrachées fiches d’encépagement, déclarations et relevés de récolte et stock de vin (1973-1978).
[1] Concerne surtout l’abbaye de Notre-Dame-des-Dombes.
- 1R1
- Dossier
- 1880-1954
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
- 5Q2
- Dossier
- 1885-1952
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
- 5Q1
- Dossier
- 1908-1972
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
- 2O3
- Dossier
- 1850-1980
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
- 1K15
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Révision des listes électorales.
- 1K3
- Dossier
- 1849-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
- 4H3
- Dossier
- 1939-1948
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
- 2H1
- Dossier
- 1874-1940
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.
Recrutement et tirage au sort.
- 1H2
- Dossier
- 1818-1971
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
- 1G15
- Dossier
- 1871-1980
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
- 1G13
- Dossier
- 1864-1904
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
- 1G12
- Dossier
- 1893-1970
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Calamités et pertes agricoles.
- 3F9
- Dossier
- 1895-1956
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
- 3F5
- Dossier
- 1893-1905
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
Viticulture, récolte et stock.
- 3F4
- Dossier
- 1922-1951
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
- 3F3
- Dossier
- 1919
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
- 3F2
- Dossier
- 1941-1944
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- 5Q1
- Dossier
- 1924-1959
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Rémunération et cotisations sociales.
- 2K2
- Dossier
- 1949-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
Opérations de vote et élaboration des listes.
- 1K14
- Dossier
- 1923-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
- 5I7
- Dossier
- 1947-1972
Fait partie de Fonds communal de Lent
Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
Police économique, fêtes et bals.
- 1I4
- Dossier
- 1922-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
- 4H2
- Dossier
- 1939-1956
Fait partie de Fonds communal de Lent
Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
Prisonniers de guerre : instructions (1941).
Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
Recensement des véhicules automobiles (1944).
Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).
- 2H1
- Dossier
- 1921-1975
Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Production agricole et élevage.
- 3F3
- Dossier
- 1943-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Culture maraichère et légumière, application de la loi du 30 novembre 1941 : arrêtés d’agrément, contrats de culture (1943-1944).
Produits laitiers, livraison : déclarations individuelles (1944).
Viticulture : déclarations individuelles (1972-1982).
Ruchers, recensement (1973).
Foire aux bestiaux : règlement du champ de foire de Bourg-en-Bresse (1963).
Monte publique, réglementation et recensement (1963-1970).
Primes et aides agricoles : listes nominatives (1974-1982).
Calamités agricoles, sécheresse et intempéries : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, instructions (1976-1979).
Permis de recherche d’hydrocarbures, étude de terrain et indemnisation aux cultures (1980)
- 3F2
- Dossier
- 1921-1966
Fait partie de Fonds communal de Lent
Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
- 2K3
- Dossier
- 1953-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).