Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H2
- Dossier
- 1925-1940
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Garde nationale : listes nominatives de recensement, registre matricule, liste des citoyens mobilisables (1840, [1848]).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1939) ; recensement militaire et professionnel de certaines classes : fiches de renseignements, instructions (1940) ; ravitaillement et rationnement, cartes d’alimentation et distribution de vêtements : cahiers, circulaires (1943-1949) ; distribution d’huile : état de répartition (s.d.) ; distribution de bouillie bordelaise : rapport sur la quantité reçue et celle demandée (s.d.) ; distribution de soufre et de sulfate de cuivre : listes, circulaires (1941). Réquisitions militaires : bordereau récapitulatif (1945) ; carnets à souche des ordres de production de la pomme de terre (1942).
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement et de cantonnement [1882]. Changements de domicile : déclarations individuelles (1914). Champ de tir. – Établissement : lettres de Couder, capitaine commandant de la 4e Compagnie du 1er Bataillon du 55e Régiment territorial d’infanterie (1878, 1880). Militaires : état nominatif des électeurs du 8e Régiment d’infanterie appartenant à la commune de Pouillat (XIXème siècle).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Ravitaillement, recensement du bétail : fiches individuelles (1918) ; mobilisation : état des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 [1919-1920].
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, questionnaires, instruction (1949).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, états des allocations mensuelles, pièces annexes (1907, 1929).
Carte sociale des économiquement faibles : déclarations, questionnaires (1954-1955).
Encouragement national aux familles nombreuses : déclaration-demande (1933).
Retraites : certificat de vie (1897).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Logement et cantonnement des troupes : état indicatif des ressources [vers 1885]. Anciens militaires : tableaux des militaires du Premier Empire (1857). Changement de domicile : registre à souche des déclarations (1949-1968).
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Préparation du recensement et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, registre matricule, relevé numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1848) [1].
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes des classes 1864 à 1866 (1868).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917].
Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917).
Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919).
Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recensement militaire, recensement des résistants inhumés sur le territoire communal, ravitaillement et rationnement, garde de nuit, prisonniers de guerre : listes nominatives, états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, contrats de louage de travail, registre des cartes d’alimentation, instructions, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bulletins de réquisition.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Tirage au sort de la classe 1858 : arrêté du maire (1859). Préparation du recensement : circulaire sur les avantages assurés aux anciens militaires susceptibles de reprendre du service (1855) ; sursis d’incorporation, rapprochement d’affectation, feuilles de renseignement, avis d’inscription, correspondance (1874-1955) ; affaire Jean Philibert Joly : correspondance (1854) ; affaire Jean-Baptiste Rollet : correspondance (1870). Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1885, 1908-1961). Permissions agricoles : certificats (1975, 1985). Livrets militaires de C. H. P. et de F. M. P.(s.d.).
Armées de réserve, mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).
[1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Logement et cantonnement des troupes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
États récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 2e Régiment des Dragons, état des ressources.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Service de la remonte et du harnachement : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l’autorité militaire.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement, pièces justificatives.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres uniques, registres de recensement.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Réfugiés de guerre et évacués : listes nominatives, statistiques, relevés de frais, factures, instructions (1914-1919).
Souscription pour la fourniture de vêtements chauds pour les troupes engagées au front et en faveur des hôpitaux militaires : délibérations (1914-1915).
Télégrammes (1917).
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).
[1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
[2] Forces françaises de l'intérieur
[3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Dommages de guerre : plaintes, procès-verbaux de renseignements sur l’incendie de la ferme de F. N. à Bois Bernard, indemnisation, bordereaux d’affichage des décisions attributives d’indemnité de dommages de guerre, correspondance (1940-1951).
Prisonniers de guerre français : listes nominatives, comité des prisonniers de guerre, organisation de fêtes en faveur des prisonniers, carnets de de maladie, instructions, correspondance (1940-1946).
Prisonniers de guerre allemands : listes nominatives, déclarations de l’employeur, états des journées de travail des prisonniers de guerre détachés, bordeaux de rémunération, instructions, correspondance (1945-1948).
Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : organisation matérielle de l’hébergement, états nominatifs, recensement des locaux vacants, ordres de réquisition, circulaires (1939-1945) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, fiches sociales, instructions (1943-1944).
Aide médicale temporaire en faveur des prisonniers, déportés et rapatriés : dossiers individuels (1945-1947).
Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, relevés numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1835).
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives, feuilles de renseignements, signalements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Ravitaillement de l’armée. – Exercice : registre des offres, circulaire (1908). Défense opérationnelle du territoire (DOT). – Exercice « chamois Ain » : dossier de procédure, correspondance (1960-1963). Distinctions honorifiques. – Remise d’un diplôme de félicitations à C. G. (1957). Anciens combattants (1949-1975).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres uniques.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des déclarations, listes de recensement.