Navigation et régime des eaux Add to clipboard 3O Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune Add to clipboard 3D Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard 3G Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Protocole et distinctions honorifiques Add to clipboard 3K Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Revenus et charges de la commune Add to clipboard 2L Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Lent