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Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

04M003_003
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

04M003_004
Pièce
1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

05I010_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 02.

CC002_002
Pièce
[XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.

Plan de propriétés, vue 01.

CC002_001
Pièce
[XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

00M003_002
Pièce
[1919]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.

00Fi007_003
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

05I004_001
Pièce
1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place communale du noyer.

Plan de la place communale du noyer.

04D017_001
Pièce
1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

04M001_013
Pièce
[1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Tilleul à Bouis.

Place du Tilleul à Bouis.

01O011_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Place du Prieuré.

Place du Prieuré.

01O011_005
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

01O011_004
Pièce
1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place publique.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

DD002_001
Pièce
1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan géométral.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Fontaines du hameau de Charabotte.

Fontaines du hameau de Charabotte.

03N001_004
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations : plan.

Fontaines de Charabotte.

Fontaines de Charabotte.

03N001_002
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations : plan.

Fontaines de Charabotte.

Fontaines de Charabotte.

03N001_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparation : plan.

Exploitation des carrières communales.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

01M003_001
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_005
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_004
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_001
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

01M002_001
Pièce
1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et devis.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

03O001_001
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

03N001_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

03N001_007
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

01O010_009_010
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Pièce
1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Bois des Essaillants.

Bois des Essaillants.

02N001_001
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

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