- 1L21-24
- recordgrp
- 1957-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des arrêtés du maire.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.