Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG12
- Dossier
- 1740-1793
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Soldats « Morts pour la France », notifications, avis de disparition et de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Notifications, actes et avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).