- 00M007_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).