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Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Construction.
Construction.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contrôle.
Contrôle.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Convention nationale.
Convention nationale.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Correspondance.
Correspondance.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Décès
Décès
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
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