Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01. Add to clipboard 00Fi010_001 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02. Add to clipboard 00Fi010_002 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03. Add to clipboard 00Fi010_003 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. Add to clipboard 01N001_001 Item [1875-1876] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Chemin communal de l’Octave. Add to clipboard 01O010_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois. Add to clipboard 01O010_002 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Concession des mines de fer. Add to clipboard 02O001_001 Item 1857 Part of Fonds communal de Villebois Plan des chemins de desserte.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01. Add to clipboard GG006_001 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02. Add to clipboard GG006_002 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03. Add to clipboard GG006_003 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04. Add to clipboard GG006_004 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05. Add to clipboard GG006_005 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06. Add to clipboard GG006_006 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07. Add to clipboard GG006_007 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_005 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_007 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_009 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_010 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école. Add to clipboard 04M001_001 Item 1897 Part of Fonds communal de Montceaux Plans.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition. Add to clipboard 02M001_001_002 Item an III Part of Fonds communal de Villebois État des dépenses et recettes.
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_008 Item 1848 Part of Fonds communal de Villebois Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois. Add to clipboard 01N005_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis. Add to clipboard 02O002_002 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_002 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02. Add to clipboard 00N001_002 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1851 Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item 1855 Part of Fonds communal de Vernoux
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885. Add to clipboard 01O004_021 Item 1885 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8 Add to clipboard 03D001_008 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9 Add to clipboard 03D001_009 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
