Adduction d’eau potable.

• 01O012_005
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

• 01O003_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_002
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_001
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

• 03O002_001
• Pièce
• 1875

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessin technique d’un aqueduc

• 02Fi001_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

• 02Fi001_002
• Pièce
• [1899-1901]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

• 01O005_004
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue

• 01O005_005
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

• 01O001_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.

• 01O001_002
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.

• 01O004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

• 01O005_002
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.

• 01O005_003
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.

• 01O006_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Pièce
• [1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Pièce
• [1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.

• 00O007_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal d'Attignat