Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_002 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_001 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois. Add to clipboard 01O010_002 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Add to clipboard 01O010_008 Item 1923 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Add to clipboard 01O010_006_007 Item 1913 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. Add to clipboard 01O005_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte. Add to clipboard 01O006_001 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Add to clipboard 01O007_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Cimetière. Add to clipboard 02M002_002 Item 1950 Part of Fonds communal de Chaley Agrandissement et clôture : plan.
Cimetière. Add to clipboard 02M002_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Chaley Agrandissement et clôture : plan.
Cimetière. – Agrandissement. Add to clipboard 02M003_002_003 Item 1900 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Cimetière. – Agrandissement. Add to clipboard 02M003_004 Item 1900 Part of Fonds communal de Villebois Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur. Add to clipboard 02M003_005 Item 1840 Part of Fonds communal de Villebois Plan de masse.
Cimetière. – Projet d’agrandissement. Add to clipboard 02M003_001 Item [1800-1815] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne Add to clipboard 04H001_018 Item 1914 Part of Fonds communal de Léaz
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01. Add to clipboard 01I002_001 Item 1887 Part of Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02. Add to clipboard 01I002_002 Item 1887 Part of Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03. Add to clipboard 01I002_003 Item 1887 Part of Fonds communal du Plantay
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges. Add to clipboard 1Fi21 Item [1826] Part of Fonds communal de Villebois Plan géométrique.
Concession des mines de fer. Add to clipboard 02O001_001 Item 1857 Part of Fonds communal de Villebois Plan des chemins de desserte.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_003 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_004 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_005 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_006 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_001 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_002 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_007 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet. Add to clipboard 03N001_006 Item 1901 Part of Fonds communal de Chaley Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet. Add to clipboard 03N001_007 Item 1901 Part of Fonds communal de Chaley Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun. Add to clipboard 03O002_001 Item 1875 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière. Add to clipboard 03O001_002 Item 1893 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun. Add to clipboard 03O001_001 Item 1882 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin. Add to clipboard 03N002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Villebois Plan et devis.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi. Add to clipboard 1Fi10 Item 1812 Part of Fonds communal de Villebois
Création d’un nouveau cimetière. Add to clipboard 02M002_001 Item 1872-1873 Part of Fonds communal de Montceaux Plan de masse.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01. Add to clipboard 00M005_001 Item [1866] Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01 Add to clipboard 01M002_001 Item 1920 Part of Fonds communal du Plantay
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01. Add to clipboard 00Q024_001 Item [19ème siècle] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02. Add to clipboard 00Q024_002 Item [19ème siècle] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03. Add to clipboard 00Q024_003 Item [19ème siècle] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01. Add to clipboard GG006_001 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02. Add to clipboard GG006_002 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03. Add to clipboard GG006_003 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04. Add to clipboard GG006_004 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05. Add to clipboard GG006_005 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06. Add to clipboard GG006_006 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07. Add to clipboard GG006_007 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01. Add to clipboard 00Fi001_005 Item s.d. Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
