Registres de naissances, mariages et décès.
- 1E40-42
- recordgrp
- 1953-1962
Registres de naissances, mariages et décès.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Part of Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Journans
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Part of Fonds communal de Journans
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Part of Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.