Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
- 1L13-14
- recordgrp
- 1957-1971
Part of Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Constitution française du 3 septembre 1791.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Administration générale et comptabilité.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Attignat
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Réparations et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat