Permis de construire et modificatifs.
- T7-20
- recordgrp
- 1956-1982
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Courtes
Remenbrement et réorganisation foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.