Cahier et registre des arrêtes du maire.

• 2D2-3
• Groupe de documents
• 1855-1977

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registres des arrêtés du maire.

• 2D1-2
• Groupe de documents
• 1847-1993 (lacunes : 1858-1871)

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres des arrêtés du maire.

• 2D3-4
• Groupe de documents
• 1839-1977

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des arrêtés du maire.

• D7-8
• Groupe de documents
• 1821-1972 (lacunes : 1844-1912)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des arrêtés du maire.

• 2D1-2
• Groupe de documents
• 1838-1977 (lacunes : 1947-1963)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres des arrëtés du Maire.

• 2D1-7
• Groupe de documents
• 1839-1986

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres des arrêtés du maire.

• 2D1-2
• Groupe de documents
• 1909-1989

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registres des arrêtés du maire.

• 2D1-2
• Groupe de documents
• 1833-1985

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registres des arrêtés du maire.

• 2D1-2
• Groupe de documents
• 1837-1984

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne