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File procès-verbal
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Procès.
Procès.
1566-1758
1566-1758
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1565-1780
1565-1780
1682-1780
1682-1780
1553-1780
1553-1780
Presbytère.
Presbytère.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Police rurale.
Police rurale.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Presbytère.
Presbytère.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Barrages.
Barrages.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Moulins.
Moulins.
Place publique.
Place publique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Port de By.
Port de By.
Forêt communale.
Forêt communale.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Presbytère.
Presbytère.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
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