Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
- 04H002_003
- Pièce
- 1916
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
1205 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : "Au Jeu"
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : "Au Jeu"
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis : Avant le voyage en Bretagne.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis