État de recensement de la population.

• 01F001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

État de répartition des ressources en logement.

• 02H002_001_006
• Pièce
• 1890

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.

• 04H001_002_003
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.

• 04H001_004_005
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

• 04H002_001_002
• Pièce
• [1942]

Fait partie de Fonds communal de Léaz

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Pièce
• 1791

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.

• 07F001_001
• Pièce
• 1936

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.

• 04H001_001
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

État nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.

• 02H009_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.

• 02H001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.

• 02H001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

État signalétique des étangs, vue 01.

• 03O002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

État signalétique des étangs, vue 02.

• 03O002_002
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

• FF013_001_003
• Pièce
• [1700-1780]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Pièce
• 1400, février

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

• 01O001_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.

• 01O001_002
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

• 01F001_002
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

• 01F001_003
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

• 01F001_004
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

• 01F001_005
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

• 01F001_006
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

• 01F001_007
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

• 01F001_008
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_009
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_011
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_008
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_010
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_013
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_015
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_002
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_003
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_006
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_007
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_001
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_005
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_012
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

• 04H001_014
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

• II001_001
• Pièce
• 1528, 23 avril

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02

• II001_002
• Pièce
• 1528, 23 avril

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

• II001_003
• Pièce
• 1528, 23 avril

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

• II001_004
• Pièce
• 1528, 23 avril

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

• II001_005
• Pièce
• 1528, 23 avril

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01L013_001
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

• 01L012_001
• Pièce
• 1929

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.

• 01L012_002
• Pièce
• 1929

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel