Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04. Add to clipboard GG016_004 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05. Add to clipboard GG01_005 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02. Add to clipboard II01_005 Item XVIIIe siècle Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06. Add to clipboard 01F001_006 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07. Add to clipboard 01F001_007 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Add to clipboard CC003_002 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. Add to clipboard FF003_004 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. Add to clipboard FF003_007 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03. Add to clipboard II001_003 Item 1659, 21 septembre Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02 Add to clipboard II001_002 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03 Add to clipboard II001_003 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 03D001_008 Item 1792 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Vue recto
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item 1793 Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02. Add to clipboard 04H004_002 Item 1793 Part of Fonds communal d'Illiat
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03. Add to clipboard GG01_003 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01. Add to clipboard GG016_001 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_009 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03. Add to clipboard 03D001_003 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01. Add to clipboard 01F001_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03. Add to clipboard 01F001_003 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02. Add to clipboard 02M002_002 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02. Add to clipboard FF003_002 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05 Add to clipboard II001_005 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01. Add to clipboard II001_001 Item 1659, 21 septembre Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02. Add to clipboard II001_002 Item 1659, 21 septembre Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02. Add to clipboard GG006_002 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04. Add to clipboard GG006_004 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05. Add to clipboard GG006_005 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06. Add to clipboard GG006_006 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03. Add to clipboard GG016_003 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Add to clipboard FF003_001 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Add to clipboard FF003_003 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02. Add to clipboard GG01_002 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat