Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Ain. Service des ponts et chaussées
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

1793-1982

Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).

Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.

Barrage d’irrigation des sieurs Dussuc, Pommier et Gringoz (1857).
Barrage d’irrigation des consorts Philibert [1] (1857, 1862).
Barrage d’irrigation de Louis Odet (1859-1861, 1872).
Barrage d’irrigation de Joseph Richard (1860-1861, 1867-1870).
Barrage d’irrigation des frères Claude et Benoit Hoste (1862-1867).
Barrage d’irrigation des sieurs Carbon et consorts (1862, 1867).
Barrage d’irrigation des sieurs Puvis et Vuitton (1862-1874).
Barrage d’irrigation de Louis Bouvet (1864-1865).
Barrage d’irrigation de Louis Thiébaud (1868 1872).
Barrage d’irrigation des sieurs Bréchet, Barrachin et consorts (1870-1871 1881-1882).
Barrage d’irrigation des sieurs Jambon, Blanchet, Chevillotte et consorts (1871-1874, 1878).
Barrage d’irrigation des sieurs de Rivoire, Reydellet, Lacroix, Vuitton et Mme Grant de Vaux (1873, 1877).

[1] ou « héritiers Tisserand ».

Camping municipal.

Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962).
Aménagement d’un WC, lavabo et évier : devis, factures (1976).
Mise en conformité, construction d’un bloc sanitaire et assainissement : financement, concours des services de l’État, permis de construire, projets, dossier de consultation des entreprises, marchés négociés et avenants, réception des travaux, décomptes définitifs, pièces comptables (1977-1981).
Aménagement complémentaire, installation de bornes électriques et terrassement : financement, concours des services de l’État, facture (1982).

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854).
Curage du bief de Tuf : correspondance (1857).
Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descriptif et estimatif, plans (1875).
Curage du ruisseau dit Bief de Chaley : projets d’arrêté, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1872-1908).
Torrent de Veau de Bœuf, crue : arrêté de distribution des eaux, arrêté préfectoral (1898-1899).
Couverture du ruisseau et construction de toilettes publiques : concours du service des Ponts et Chaussées, avis d’enquête, réception des travaux, délibérations, correspondance (1956-1961).
Couverture du ruisseau : réception des travaux, correspondance (1966-1968).

Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.

Entretien des chaussées, travaux : rapport de l’ingénieur, devis, bordereau des prix, avant-métré, soumission, réception des matériaux, délibération, correspondance (1936-1937).
Gestion des voies et travaux de remise en état, relations avec les partenaires [1] : concours du service des Ponts et chaussées et de la DDE, arrêté de constitution et de dissolution du syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, adhésion au syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Montrevel, programmes des travaux, budgets, rapports de l’ingénieur, plan, pièces comptables, instructions, correspondance (1952-1980).
[1] Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, Syndicat intercommunal de cylindrage de Montrevel, District rural de Montrevel

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973).
Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921).
Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935).
Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904).
Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965).
Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968).
Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854).
Procès-verbal de bornage (1889).
Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931).
Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Extension et modification du réseau, alimentation des écarts : projet, recensement des besoins sur les communes, marché de gré à gré, financement, relations avec l’ingénieur des Ponts et Chaussées et du Génie rural, délibérations, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires et définitifs, correspondance (1932-1938).
Extension et renforcement des réseaux de distribution d’énergie électrique : arrêtés préfectoraux pour mise à l’enquête de servitudes d’appui, de passage, d’abattage et d’ébranchage, correspondance (1950-1951).
Installation de tanks à lait : projet, recensement des besoins, pièces contractuelles, réception des travaux, décompte général et définitif, acompte, factures, correspondance (1971-1972).
Renforcement du réseau électrique : réclamations et pétitions d’administrés, correspondance (1966-1971).
Servitudes radioélectriques, lignes Chalon-sur-Saône/Bourg-en-Bresse, Besançon/Bourg-en-Bresse et Mouchard/ Bourg-en-Bresse : arrêté préfectoral d’autorisation de construction d’une canalisation électrique aérienne, redevances (1926-1939).