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- File
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Part of Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
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Part of Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cahier retranscrivant les privilèges accordés par Pierre et Aymé de la Palud, seigneurs de Varambon.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Part of Fonds communal de Villebois
Enquête.
Part of Fonds communal de Villebois
Enquête.
Part of Fonds communal de Seyssel
Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Part of Fonds communal d'Illiat
Collège de Thoissey : mémoire pour la commune de Thoissey contre C. G., acquéreur d’une portion de l’enclos du collège.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fiches individuelles de vaccination.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Régie de l’enregistrement et des domaines sur les biens nationaux : états des versements.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier de la mairie : inventaires (1846), cahier d’inscription à l’inventaire du mobilier, certificats (1944-1989).
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze.
Part of Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
État des hameaux et maisons isolées.
Part of Fonds communal de Confrançon
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Statistique de la culture de la vigne pour 1882 (1882).
Registres des exploitants viticoles (1972).
Plantations et arrachages de vignes : listes (1964-1965).
Rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1894 (1894).
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : comité communal de collecte des céréales, états nominatifs, campagnes de battages, instructions (1943-1948).
Matrice des propriétés bâties.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal d'Attignat