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Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Exercice du culte
Exercice du culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Instruction publique
Instruction publique
Tourisme.
Tourisme.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Fonds communal de Marboz
Fonds communal de Marboz
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal d'Étrez
Fonds communal d'Étrez
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Administration syndicale
Administration syndicale
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
Fonds communal de Chazey-Bons
Fonds communal de Chazey-Bons
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Documents divers
Documents divers
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
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