Serrières-de-Briord 4M1 - Ecoles, construction : plan général. Add to clipboard Item 1904 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Comptabilité Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes Classement chronologique par exercice comptable.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Budgets et comptes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contributions directes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections politiques Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Administration de l’association Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Finances de l’association Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
