Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
- 12W002_186
- Item
- 1960-1966
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Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réplique.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins