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Descriptions archivistiques

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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.

1G5
Dossier
après 1882

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.

G4
Dossier
[début XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).

1G3
Dossier
après 1882

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

1G4
Dossier
1791-1813

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

3D4
Dossier
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

3D3
Dossier
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

3O2
Dossier
[XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier

Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier

04H001_017
Pièce
1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableau de la population par maison, vue 01.

Tableau de la population par maison, vue 01.

00F001_001
Pièce
[1806]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de la population par maison, vue 02.

Tableau de la population par maison, vue 02.

00F001_002
Pièce
[1806]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de la population par maison, vue 03.

Tableau de la population par maison, vue 03.

00F001_003
Pièce
[1806]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement de la population, vue 01.

Tableau de recensement de la population, vue 01.

01F001_005
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 02.

Tableau de recensement de la population, vue 02.

01F001_006
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 03.

Tableau de recensement de la population, vue 03.

01F001_007
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 04.

Tableau de recensement de la population, vue 04.

01F001_008
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 05.

Tableau de recensement de la population, vue 05.

01F001_009
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 06.

Tableau de recensement de la population, vue 06.

01F001_010
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 07.

Tableau de recensement de la population, vue 07.

01F001_011
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 08.

Tableau de recensement de la population, vue 08.

01F001_012
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement de la population, vue 09.

Tableau de recensement de la population, vue 09.

01F001_013
Pièce
[1809-1830]

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau de recensement du bétail.

Tableau de recensement du bétail.

01F001_017
Pièce
an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau de recensement par hameau, vue 01.

Tableau de recensement par hameau, vue 01.

00F001_004
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 01.

Tableau de recensement par hameau, vue 01.

00F001_009
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Tableau de recensement par hameau, vue 02.

Tableau de recensement par hameau, vue 02.

00F001_010
Pièce
1831

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Tableau de recensement par hameau, vue 02.

Tableau de recensement par hameau, vue 02.

00F001_005
Pièce
1831

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 03.

Tableau de recensement par hameau, vue 03.

00F001_006
Pièce
1831

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur s...

Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1

03D001_001
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Journans

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.

02H001_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.

02H001_002
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

C1
Dossier
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 01.

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 01.

01F001_001
Pièce
1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 02.

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 02.

01F001_002
Pièce
1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 03.

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 03.

01F001_003
Pièce
1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 04.

Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 04.

01F001_004
Pièce
1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.

Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.

04H001_016
Pièce
[1920]

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.

04H001_004
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.

04H001_005
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.

04H001_006
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.

04H001_007
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.

04H001_008
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

01K003_001
Pièce
1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 01.

Tableau statistique par hameau, vue 01.

01F001_002
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 02.

Tableau statistique par hameau, vue 02.

01F001_003
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 03.

Tableau statistique par hameau, vue 03.

01F001_004
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 04.

Tableau statistique par hameau, vue 04.

01F001_005
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 05.

Tableau statistique par hameau, vue 05.

01F001_006
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 06.

Tableau statistique par hameau, vue 06.

01F001_007
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 07.

Tableau statistique par hameau, vue 07.

01F001_008
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 08.

Tableau statistique par hameau, vue 08.

01F001_009
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 09.

Tableau statistique par hameau, vue 09.

01F001_010
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

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