The municipal archives of the department of Ain

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

04H001_001
Item
1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

04H004_002
Item
1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.

04H001_002
Item
1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

02M002_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Item
1793

Part of Fonds communal du Plantay

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.

04H001_001
Item
1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.

04H001_003
Item
1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

01K004_001
Item
1793

Part of Fonds communal du Plantay

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.

03D003_002
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal de Journans

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.

04H001_004
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3

04H001_006
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

04H001_001
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Untitled

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.

03D003_001
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal de Journans

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.

04H001_005
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.

01I002_001
Item
an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.

01I002_002
Item
an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

1Fi9
Item
an X (1802)

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la réparation du puits commun.

03N002_001
Item
an X (1802)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Tableau de recensement du bétail.

01F001_017
Item
an XI (1803)

Part of Fonds communal de Dommartin

Compte de l'an XI.

01L001_001
Item
an XI (1803)

Part of Fonds communal d'Illiat

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

02H001_002
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

02H001_001
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.

01F001_015
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

01F001_013
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

01F001_014
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

01F001_016
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

01F001_002
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Tableau de la population par maison, vue 03.

00F001_003
Item
[1806]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

01F001_003
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

01F001_004
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

01F001_001
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».