Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
- 03D001_004
- Item
- 1792
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
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Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau de recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Tableau de la population par maison, vue 03.
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau de la population par maison, vue 02.