Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1G4-5
- recordgrp
- 1822-1913
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Réparations et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Part of Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Journans
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat