Archives communales de l’Ain

Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).

Dépenses.

1L12
Dossier
1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Enregistrement des mandats : registres, carnets.

Enregistrement des mandats.

1L12
Dossier
1932-1956 (lacune pour l'exercice 1941)

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres, carnets.

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
Groupe de documents
1957-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
Dossier
1941

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Livres comptables.

1L10-16
Groupe de documents
1895-1976

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre d’inscription des mandats.

1L10
Dossier
1928-1937

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dépenses.

1L10
Dossier
1806-1832

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
Groupe de documents
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
Groupe de documents
1809-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
Dossier
1774-1852

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

Dépenses et recettes.

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Budgets et comptes.

11W5
Dossier
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses et recettes, livres comptables.

11W4
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Budgets et comptes.

11W3
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Budgets et comptes.

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).