Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Pièce
• [début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1827

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

• 01S019_002
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Pièce
• [1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

• 00M002_007
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Pièce
• [1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

• 00M007_002
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne