- GG01_002
- Pièce
- 1786
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les archives ont fait l'objet d'un classement complet (fonds déposé et fonds communal) en 2021-2022. Celui-ci a donné lieu à l'établissement d'un inventaire qui s'organise en cinq grandes parties :
Ramasse (Ain, France)
Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,4 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 34 ml d'archives modernes (partiellement classées), 88,5 ml d'archives contemporaines (partiellement classées) et de 20 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 142,9 ml.
0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.
Chalamont (Ain, France)
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Le Plantay (Ain, France)
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)