- 4D8
- File
- 1826-1828
Part of Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
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Part of Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mémoires, requêtes, assignations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, correspondance.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses, notes, croquis.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de construction : correspondance.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
Untitled
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Assèchement des marais : arrêté préfectoral.
Part of Fonds communal de Villebois
Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds communal de Confrançon
Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan des limites de la maison de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Vandeins
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.