The municipal archives of the department of Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

DD001_006
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_001
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_004
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_008
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_011
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

DD001_012
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

02M002_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

1Fi7
Item
1780

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

02D005_001
Item
1825

Part of Fonds communal de Montceaux

Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.

Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.

04H002_003
Item
1916

Part of Fonds communal de Montceaux

Lettre du sous-préfet.

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.

05I002_001
Item
1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

05I002_002
Item
1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.

05I002_003
Item
1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.

05I002_004
Item
1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.

05I002_005
Item
1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.

05I002_006
Item
1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_001
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessin du monument aux morts.

01M004_001
Item
[1923]

Part of Fonds communal de Chaley

Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.

04M002_015
Item
1911

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.

10W007_001
Item
[vers 1994]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.

10W007_002
Item
[vers 1994]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dessin technique d’un aqueduc

02Fi001_001
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

02Fi001_002
Item
[1899-1901]

Part of Fonds communal de Villebois

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_004
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_005
Item
1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

01M003_001
Item
1872

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

01M002_002
Item
1882

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

BB003_004
Item
1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

BB003_001
Item
1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

BB003_002
Item
1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

BB003_003
Item
1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

01F001_003
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

01F001_004
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».