The municipal archives of the department of Ain

Registres des décès.

E40-58
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-4
recordgrp
1816-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Vaccinations.

5I1-2
recordgrp
1906-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

1O12-13
recordgrp
1820-1937

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).

Commission administrative : registres des délibérations.

1Q1-5
recordgrp
an XIII (1805)-1987

Part of Fonds communal de Dommartin

Registres d’état civil.

E2-37
recordgrp
1800-1932

Part of Fonds communal de Béréziat

1903-1912

E29-31
recordgrp
1903-1912

Part of Fonds communal de Béréziat

1953-1962

E42-44
recordgrp
1953-1962

Part of Fonds communal de Béréziat

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1826-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.

1L1-4
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.

De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1855-1952

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres paroissiaux

GG1-8
recordgrp
1676-1792

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Différends, contentieux et affaires litigieuses.

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.

Registres par commune.

1S13-16
recordgrp
début XXème siècle

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Correspondance.

2D3-5
recordgrp
an VI (1797)-1950

Part of Fonds communal de Pouillat

Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).

Registres des mariages.

E7-12
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G6-7
recordgrp
1836-1914

Part of Fonds communal de Pouillat

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
1831-1982 (lacunes : PV 1er tour présidentielles 1965 et législatives 1967-1968)

Part of Fonds communal de Pouillat

Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.

Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.

1L1-3
recordgrp
1811-1982 (lacunes : budgets 1827, 1829, 1832, 1839, 1889 ; budget primitif 1967)

Part of Fonds communal de Pouillat

[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.

Livres comptables.

1L10-11
recordgrp
1936-1979

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1859-1956

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-7
recordgrp
1676-1792

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres d’état civil.

E1-56
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1803-1812

E4-6
recordgrp
1803-1812

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1813-1822

E7-9
recordgrp
1813-1822

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1843-1852

E16-18
recordgrp
1843-1852

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1853-1862

E19-21
recordgrp
1853-1862

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1873-1882

E25-27
recordgrp
1873-1882

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1913-1922

E37-39
recordgrp
1913-1922

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1933-1942

E43-45
recordgrp
1933-1942

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

Viticulture.