Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
- 02M001_005
- Pièce
- 1839
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
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Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Église. – Restauration de la toiture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Le Plantay (Ain, France)
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 04.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 05.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 06.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 07.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 08.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 09.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 10.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 11.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 13.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 14.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 15.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 16.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 17.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 18.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 19.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 20.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 21.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 22.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 23.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 24.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 25.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, transfert du passif à la commune de Curciat-Dongalon, acte administratif, correspondance (1995-1996).
Bureau, modification et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, délibérations (1972-1992) ; élection des président et vice-président : délibération (1993).
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Règlement intérieur (1973).
Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, élection du président et du vice-président, délibérations, correspondance (1976, 1979, 1982).
Dissolution : arrêté préfectoral, cession des biens aux communes membres, acte notarié, délibérations des communes, déclarations de cessation d’activité, banquet de clôture, correspondance (1992-1994).
Identification INSEE (1995).
Gestion du personnel : arrêté de nomination et relevé des indemnités du secrétaire (1972, 1988) ; affiliation IRCANTEC (1988) ; enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1993-1994) ; caisse régionale d’assurance maladie Rhône-Alpes : liste des salariés embauchés (1988).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1972-1993) [1] ; IRCANTEC : déclarations annuelles (1972-1985, 1988) ; taxe sur les salaires : bordereaux et avis de versement (1972-1994).
[1] Lacune: 1990