Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_004
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_005
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_006
• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.

• 01M002_007
• Item
• [1921]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Item
• 1923

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M003_001
• Item
• 1921

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Dessin du monument aux morts.

• 01M004_001
• Item
• [1923]

Part of Fonds communal de Chaley

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Item
• 1898

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

• 01M00_002
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Monument aux morts. – Construction, vue 01.

• 01M013_001
• Item
• [1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Monument aux morts. – Construction, vue 02.

• 01M013_002
• Item
• [1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Monument aux morts. – Construction, vue 03.

• 01M013_003
• Item
• [1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Item
• [1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Item
• vers 1819

Part of Fonds communal de Vandeins

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

• 01N005_001
• Item
• 1816

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1819

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Item
• 1931

Part of Fonds communal du Plantay

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Item
• [1833-1838]

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Item
• 1829

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Item
• [1829]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Item
• 1899

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Grièges

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Item
• 1838

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Item
• [1847]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1845

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Item
• 1899

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Item
• 1913

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Item
• 1923

Part of Fonds communal de Villebois

Place du Tilleul à Bouis.

• 01O011_001
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Place près de l’ancien cimetière.

• 01O011_002
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

• 01O011_004
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Villebois

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Villebois

Adduction d’eau potable.

• 01O012_001
• Item
• 1924

Part of Fonds communal de Chaley

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Adduction d’eau potable.

• 01O012_002
• Item
• 1924

Part of Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable.

• 01O012_003
• Item
• 1924

Part of Fonds communal de Chaley