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Affichage de 294 résultats

Descriptions archivistiques

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02M002_002
Pièce
1950

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Agrandissement et clôture : plan.

02M002_001
Pièce
1867

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Agrandissement et clôture : plan.

02M001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Restauration de la flèche du clocher : plan.

Église et presbytère.

Église et presbytère.

02M001_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations : plan.

École de garçon.

École de garçon.

04M001_005
Pièce
1879

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Restauration et agrandissement : plan.

École de filles.

École de filles.

04M001_009
Pièce
1906

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.

École de filles.

École de filles.

04M001_010
Pièce
1906

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.

École de filles.

École de filles.

04M001_008
Pièce
1906

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

01M002_001
Pièce
1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

01O002_001
Pièce
1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

Pièce
1838

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_001
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

DD06_001
Pièce
1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du puits commun.

Plan pour la réparation du puits commun.

03N002_001
Pièce
an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

03N003_001
Pièce
1868

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

01O005_001
Pièce
[1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan du clos de la cure.

Plan du clos de la cure.

01N001_001
Pièce
vers 1819

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

01M003_001
Pièce
[XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Le plan est signé "Perrin".

Plan pour la construction d'un four banal.

Plan pour la construction d'un four banal.

01M004_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

05M001_001
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

05I004_001
Pièce
1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux pour la construction du poids public.

Plan des lieux pour la construction du poids public.

01M002_002
Pièce
1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'érection du monument aux morts.

Plan pour l'érection du monument aux morts.

01M002_001
Pièce
1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

03D001_001
Pièce
[milieu XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan de propriétés, vue 01.

Plan de propriétés, vue 01.

CC002_001
Pièce
[XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 02.

CC002_002
Pièce
[XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

01M001_001
Pièce
1840

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

02M001_003
Pièce
1827

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.

Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.

02M001_004
Pièce
1837

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

02M001_001
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

02M001_002
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

04M002_001
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

01N006_001
Pièce
1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

01O006_001
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

01O009_001
Pièce
1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

01S019_003
Pièce
1860

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

01S019_002
Pièce
1845

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

01S019_001
Pièce
1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

01O004_021
Pièce
1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de ...

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

02O002_002
Pièce
1846

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession de...

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

02O002_001
Pièce
1867

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

00M002_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

00M001_001
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

00M002_002
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

00M002_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

00M002_003
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

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