Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
État des hameaux et maisons isolées. Add to clipboard 3D1 File s.d. Part of Fonds communal de Confrançon
Comptabilité Add to clipboard 1L9-15 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Grièges Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Finances Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Édifices du culte et cimetière Add to clipboard 2M Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01. Add to clipboard 03D002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions directes et indirectes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne