- E25-27
- Groupe de documents
- 1873-1882
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat