- 04D005_001
- Pièce
- 1820
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay