Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 01. Add to clipboard 01F001_002 Item 1820 Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07. Add to clipboard 01F001_008 Item 1820 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01. Add to clipboard 01P003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03. Add to clipboard 01P003_003 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04. Add to clipboard 01P003_004 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02. Add to clipboard 01P003_002 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Journans
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces. Add to clipboard 1Fi11 Item 1823 Part of Fonds communal de Villebois Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4 Add to clipboard 03D001_004 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5 Add to clipboard 03D001_005 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges. Add to clipboard 1Fi21 Item [1826] Part of Fonds communal de Villebois Plan géométrique.
Tableau statistique récapitulatif par hameau. Add to clipboard 01F001_011 Item 1826 Part of Fonds communal de Dommartin
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3 Add to clipboard 03D001_003 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2 Add to clipboard 03D001_002 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6 Add to clipboard 03D001_006 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Tableau de recensement par hameau, vue 01. Add to clipboard 00F001_004 Item 1826 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01. Add to clipboard 02M001_003 Item 1827 Part of Fonds communal de Grièges
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01. Add to clipboard 05Q006_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Journans
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02. Add to clipboard 05Q006_002 Item 1828 Part of Fonds communal de Journans
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale. Add to clipboard 01I003_001 Item 1828 Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01O005_001 Item 1829 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01O005_002 Item [1829] Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan présentant les anciennes limites de la commune. Add to clipboard 03D001_001 Item [milieu XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Illiat
Tableau de recensement par hameau, vue 03. Add to clipboard 00F001_006 Item 1831 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 02. Add to clipboard 00F001_005 Item 1831 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde. Add to clipboard 01M004_001 Item 1831 Part of Fonds communal de Villebois Lettre du sous-préfet.
Tableau statistique récapitulatif par hameau. Add to clipboard 01F001_012 Item 1831 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans. Add to clipboard 01O005_001 Item [1833-1838] Part of Fonds communal de Journans
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1835 Part of Fonds communal de Courtes
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin. Add to clipboard 03N002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Villebois Plan et devis.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01 Add to clipboard Item 1838 Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01. Add to clipboard 01O007_001 Item 1838 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis. Add to clipboard 02O002_002 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois
Place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 01O011_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère. Add to clipboard 02M001_001 Item 1845 Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01. Add to clipboard 01S019_002 Item 1845 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01. Add to clipboard 01O009_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 01O007_002 Item [1847] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03. Add to clipboard 01R002_003 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02. Add to clipboard 01R002_002 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04. Add to clipboard 01R002_004 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01. Add to clipboard 01R002_001 Item s.d. Part of Fonds communal du Plantay