- 5Q1
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- 1922-1978
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, admission, carnets de maladie, souches, bulletins de visite médicale, notifications, instructions, correspondance.
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Part of Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, admission, carnets de maladie, souches, bulletins de visite médicale, notifications, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, certificats.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1940, 1946-1948).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1893-1940).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1900-1928, 1947).
Déclaration de placement (1930).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registres uniques, affiche, instructions.
Épizootie chevaline dans la commune : indemnisation de trois habitants, correspondance avec le préfet (1854).
Registre à souche des certificats d’origine (1912-1913).
Registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1920, 1937-1939).
Fièvre aphteuse : arrêtés préfectoraux, surveillance de la circulation des animaux, carnet de laissez-passer du bétail, rapports du vétérinaire, instructions, correspondance (1938-1940, 1952).
Brucellose : arrêté préfectoral portant déclaration d’infection sur l’exploitation de M. D. (1974).
Rapport d’analyses vétérinaire sur un chien abattu (1981).
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Prestations des chemins, empierrement : listes nominatives des prestataires, comptes des journées et matériaux des prestations, extraits du rôle des prestations, liste des journées non opérées, liste des personnes dégrevées ([1860]-1895).
Avis gratis pour prestations à la journée et pour prestations converties en tâches (1890, 1895).
Réparations et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, devis, bordereau de prix et détail estimatif pour la fourniture des matériaux et mains d’œuvre, financement, instructions, correspondance (1863-1925, 1942, 1950).
Empierrement des chemins vicinaux : soumission, vote d’une somme, état des frais à la charge de la commune (1871-1872, 1878).
Transport de 40 m3 de pierre sur le chemin vicinal allant des Tronches au Villars par V. P., voiturier : mandat de paiement, reconnaissance de dette (1885).
Taxe vicinale : cahier d’enregistrement des déclarations, déclarations individuelles (1952-1959), état de recouvrement des sommes dues pour prestations effectuées par le Parc de Bourg et la subdivision de Montrevel-en-Bresse, correspondance (1953).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Protection maternelle et infantile.
Assistance aux femmes en couche : notifications (1925).
Primes à la natalité : règlement, cahier d’enregistrement des demandes (1932-1939).
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1866-1919) ; état des enfants de 12 à 21 ans placés dans la commune (1886) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1886, 1898, 1901).
Part of Fonds communal d'Illiat
Livre de détail des recettes et dépenses.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal d'Illiat
Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
Carnets de nourrice (s.d.).
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Part of Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Part of Fonds communal de Journans
Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).
Part of Fonds communal de Journans
Épizooties : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine (1911-1913, 1931, 1938).
Rage, divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1890, 1899, 1978).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).
Part of Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
Attribution de la subvention de la commune : délibérations (1993-1996).
Comptabilité : livres comptables (1994-2004).
Gestion de la cantine scolaire : bilans financiers par année scolaire (1992-2003) ; registres et états de présence des enfants (1993-2000).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Livres et registres de paie, carnets de bulletins de salaire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Part of Fonds communal de Vandeins
Détention d’armes : liste nominative des particuliers possédant des fusils (1870).
Pension de la veuve de J. A. C. : pièces justificatives, correspondance (1920).
Allocations aux familles des militaires : demandes, pièces justificatives, registre à souche des recours devant la commission supérieure, notifications de décision instructions, correspondance (1930, 1939-1940).
Distinctions honorifiques : listes des médaillés militaires résidant dans la commune (s.d.).
Anciens combattants : correspondance (1945).
Part of Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
Cantonnement des troupes (1943).
Permis de chasse : registres (3 volumes).
Passeport pour l’intérieur français et italien (1818-1854).
Permission de transport de céréales sur route (1919-1920).
Cartes d’identité : registres d’inscription et de délivrance, demandes (1911-1974).
Part of Fonds communal de Dommartin
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Part of Fonds communal de Pouillat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Pouillat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, relevé numérique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des véhicules automobiles.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Part of Fonds communal de Pouillat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Part of Fonds communal de Pouillat
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Part of Fonds communal de Pouillat
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1874-1899) ; placement et surveillance : avis de placement de J. T., correspondance (1827, 1856, 1867, 1907) ; règlementation : affiche (1886).
Surveillance particulière des enfants de moins de 12 ans : registre [milieu XIXème siècle].
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de déclaration des nourrices (1875-1877). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1885-1914).