- E10
- Dossier
- 1823-1832
Fait partie de Fonds communal de Chaley
106 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Levées d'hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Condamnation du nommé Meunier pour vol (1845).
Condamnation de Joseph Faussemagne dit Poivrier pour vol (1845).
Libération de Pierrette Sourd, condamnée pour vagabondage et outrage public à la pudeur (1862).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste nominative des habitants, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat