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Descriptions archivistiques

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Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_001
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

00M010_001
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Plan pour la construction d'un four banal.

Plan pour la construction d'un four banal.

01M004_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

02Fi001_002
Pièce
[1899-1901]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Fontaines du hameau de Charabotte.

Fontaines du hameau de Charabotte.

03N001_004
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations : plan.

Fontaines du hameau de Charabotte.

Fontaines du hameau de Charabotte.

03N001_005
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations : plan de la canalisation.

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

04M002_002
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cimetière. – Agrandissement.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_002_003
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Cimetière. – Agrandissement.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_004
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan, dessins des élévations et coupes.

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

04M002_001
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

00M002_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

00M006_001
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

03N001_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

00M002_002
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

00M002_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Dessin technique d’un aqueduc

Dessin technique d’un aqueduc

02Fi001_001
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

00M002_003
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

00M002_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

03N001_007
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.

04M001_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

04M001_009
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

04M001_011
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

04M001_013
Pièce
[1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

04M001_012
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

00M002_007
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_003
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_004
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_005
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

00Fi003_001
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_002
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

00Fi003_002
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_001
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

École de filles.

École de filles.

04M001_008
Pièce
1906

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

00Fi005_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

00Fi005_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_004
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_002
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_003
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...

Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01

01M002_004
Pièce
1910

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...

Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.

01M002_003
Pièce
1910

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.

Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.

04M002_015
Pièce
1911

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

00N001_001
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

00N001_002
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

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