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Affichage de 926 résultats

Descriptions archivistiques

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Direction:

Recensement militaire

1H
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Administration militaire

2H
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Rapports financiers avec diverses administrations

3G
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre, contributions directes

1G
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

7F
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Statistique générale

5F
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

1F
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

3F
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Administration générale de la commune

3D
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contentieux, assurance

4D
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Actes de l’administration municipale

2D
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil municipal

1D
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Administration et personnel

Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel

CC1-3
Sous-série
1511-1518

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Procédures et actes privés

II12-13
Sous-série
1513-1764

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.

II14-15
Sous-série
1800

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Papiers des seigneurs d'Anglefort.

II1-11
Sous-série
1510-1792

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Assistance publique.

GG22
Sous-série
1663

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.

Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)

Culte catholique.

GG1-21
Sous-série
1555-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

FF1-2
Sous-série
1694-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Justice, procédures.

FF3-10
Sous-série
1619-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.

CC14-17
Sous-série
1761-1786

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Impôts extraordinaires.

CC19
Sous-série
1611

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

CC18
Sous-série
1615

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Revenus patrimoniaux: comptes.

CC6-13
Sous-série
1740-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Revenus de l'octroi: comptes.

CC4-5
Sous-série
1737-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Administration et personnel

Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Électrification rurale, éclairage public

Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Administration et personnel

Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Sciences, lettres et arts

2R
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Instruction publique

1R
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Institutions diverses

4Q
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Application des lois d'assistance et de prévoyance

5Q
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Établissements hospitaliers

3Q
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Œuvres charitables

2Q
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

1Q
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Culte catholique

1P
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Navigation et régime des eaux

3O
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

1O
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Propriétés et droits divers

4N
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

3N
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

2N
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Biens communaux

1N
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Édifices scolaires et d'enseignement

4M
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Édifices du culte et cimetière

2M
Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

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