- 04M001_006
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne