Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).

Registre des déclarations.

Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.

Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).

Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917].
Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917).
Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919).
Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].

Hôtels et auberges, contrôle : registre des hôteliers, aubergistes, logeurs et loueurs de maisons garnies, livret de loueurs et aubergistes (1917-1928).
Débits de boisson, réglementation : délibération sur le droit de licence (1976) ; déclarations de mutation (1971).
Hôtel du Centre : arrêté de classement (1967).
Tir d’armes à feu à l’occasion de noces et de baptêmes : correspondance (1867) ; célébration de la fête nationale : notification (1881).

Création du poste de cantonnier communal : courrier (1851).
Gestion des absences : arrêté du maire portant autorisation d’absence à l’occasion de certains évènements familiaux (1973).
Arrêts et accidents du travail : cahier d’enregistrement des déclarations (1963-1967).

Registre des enfants gardés (1876). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1874-1945). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1914).

Liste des enfants (1852-1856).
Mobilier de l'école des filles (s.d.).
Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).

Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).

Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.

Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).

Réquisitions, ravitaillement et rationnement : cahiers, notes, cartes d’alimentation, instructions, correspondance.

Circulation et identité des personnes : registre à souche des demandes de cartes d’identité (1954-1955) ; passeport : demande du sieur Duthion, sabotier pour l’obtention d’un passeport pour Genève (1871). Étrangers. – Contrôle : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence (1888) ; statistiques : état numérique (1896).

Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
SAFER : avis, notifications (1978-1982).
Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
Terres incultes : inventaire (1980).

Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.

Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.

Transport. – Ligne de tramway de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes - 2ème section, construction : mémoire justificatif, arrêté préfectoral d’enquête publique sur l’emplacement des gares, stations et haltes, registre d’enquête publique, correspondance (1892, 1895-1896). Utilisation de supports mixtes de télécommunications et électricité : dispositions spéciales (1977). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1977-1979).

Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).

Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles (1934-1941, 1946-1953).
État de situation des récoltes en grains et autres farineux (1882-1885).
Cahier de notes sur les battages (1918).
Contrôle des stocks de céréales : états (1919).
Moutures : listes nominatives (1968-1974).

Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).

Police de la chasse : registres des permis (1969-1992) ; refus et demande de retrait du permis de chasse (1975, 1977) ; photographies nominatives retirées des permis (s.d.) ;
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1878-1970).
Battues, destruction des nuisibles (1863-1914, 1921).
Société de chasse d’Attignat : bail de location du droit de chasse, fonctionnement, arrêtés préfectoraux, agrément de gardes particuliers, constitution d’une réserve de chasse, correspondance (1967-1978).
Cartouches et poudre de chasse : carnet de bons de poudre de chasse (1860) ; arrêtés préfectoraux de nomination de débitants de cartouches et de poudre de chasse (1948-1968).

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).

Enregistrement de la population : registre [1] (s.d.).
Passeports pour l’intérieur : souches (1871-1879).
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1963-1980).

[1] Le registre contient des informations sur les noms de famille, date et lieu de naissance et parfois sur la situation familiale (mariage, décès).

Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).

Cahier de plans.

Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).

Notes disparates relevées dans la matrice du rôle des contributions (an X-1818).
Cadastre, élaboration et mise à jour : délibération, correspondance (1817, 1883-1885, 1901, 1948) ; restauration du plan cadastral : délibération (1885).
Demandes de renseignements, réclamations (1817-1917).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1867-1873).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an XIII, 1816, 1818, 1874-1883, 1909, 1937).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (1872-1879, 1981-1982) [1].
Contribution personnelle, foncière, mobilière et des portes et fenêtres : mandements de répartition (1911-1918).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : tarif des évaluations (1911).
Taxe sur les propriétés foncières, exemptions temporaires : registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1974-1978).

[1] Lacunes : 1875-1876.

Police de la chasse : registres des permis de chasse (1954-1974) ; permis de chasse avec photographies d’identité (s.d.) ; correspondance (1886, 1926).
Règlementation de la chasse : projet de règlement (s.d.) ; interdiction de la chasse aux étrangers : arrêté du maire, pétition, correspondance (1887-1888).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notification, correspondance (1861, 1874, 1879, 1885, 1891, 1905).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, délibérations, liste nominative, correspondance (1900, 1912-1957).
Établissement d’une taxe sur les pigeons : correspondance (1902).

Livres comptables : registres de comptabilité (1950-1956). Dépenses. – Enregistrement des mandats : registre (1937-1949).

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.