Liste nominative des habitants, vue 06.
- 00F001_006
- Pièce
- [début 19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Liste nominative des habitants, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contribution patriotique des femmes de France.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des dons patriotiques.
Déserteurs et soldats décédés.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Certificat de libération pour Joseph Barbier, suicide du prévenu, procès-verbal de constat, correspondance (1855, 1875, 1878).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Assistance aux indigents père et mère ayant des enfants et infirmes et liste des cultivateurs ayant droit à la bienfaisance nationale : registres des demandes d’inscription [1] (an II, 1794). Attribution de secours et fourniture de pain : listes nominatives, notifications, correspondance (1882-1890).
[1] Il s’agit des cultivateurs, vieillards et infirmes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz